Conditions d'utilisation

Ces conditions régissent l'utilisation de ce site et, plus largement, la relation entre Atelier Logiciel et les clients demandant des services de développement logiciel. Elles ne remplacent pas un devis ou un contrat signé, qui prévaut pour toute mission spécifique.

Atelier Logiciel conçoit et développe des sites vitrines, des sites e-commerce, des dashboards, des outils internes et des logiciels sur mesure pour les entreprises. Le périmètre exact, le calendrier et le prix de chaque projet sont définis dans un devis écrit avant le début des travaux — rien sur ce site ne constitue à lui seul une offre contractuelle.

L'envoi du formulaire de contact constitue une demande d'information, et non un engagement de part et d'autre. Un projet ne démarre qu'une fois le périmètre, le calendrier et les modalités de paiement convenus par écrit entre les deux parties.

Sauf accord écrit contraire, la propriété du code et des éléments de design livrés est transférée au client après paiement intégral. Atelier Logiciel se réserve le droit de présenter les projets réalisés dans son portfolio, y compris sur ce site, sauf demande de confidentialité formulée par écrit par le client.

Des retours rapides, l'accès aux comptes ou contenus nécessaires, ainsi qu'un paiement dans les délais relèvent de la responsabilité du client et influencent directement le calendrier du projet. Tout retard causé par un manque d'éléments de la part du client peut décaler les dates de livraison en conséquence.

Atelier Logiciel apporte un soin raisonnable à la conception, au développement et aux tests des systèmes livrés, sans pouvoir garantir une absence totale de défauts. La responsabilité pour tout dommage direct résultant des services fournis est limitée au montant payé pour la mission concernée.

Le contenu de ce site — textes, visuels et études de cas — appartient à Atelier Logiciel ou est utilisé avec autorisation, et ne peut être reproduit sans consentement.

Ces conditions sont régies par le droit tunisien. Tout litige qui ne pourrait être résolu à l'amiable relèvera de la compétence des tribunaux de Tunis.

Pour toute question concernant ces conditions, écrivez à contact@atelierlogiciel.tn.